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Marques déposées par monsieur Michel TEXIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Michel TEXIER

Numéro de dépôt :
4236903
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2025
Marque en couleurs, figurative de Michel TEXIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2015 par monsieur Michel TEXIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Michel TEXIER domicilié(e) 8 rue de la Tourette - 85500 - Les Herbiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel TEXIER domicilié(e) 8 rue de la Tourette - 85500 - Les Herbiers - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236903.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

Michel TEXIER a également déposé les autres marques suivantes : APISTORY


M. Michel TEXIER - 8 rue de la Tourette - 85500 - Les Herbiers - France


M. Michel TEXIER - 8 rue de la Tourette - 85500 - Les Herbiers - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.